Demande publiée - Marque en non vigueur

OGIVE
M. Serge VERGNAUD

Numéro de dépôt :
4315920
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
OGIVE de Serge VERGNAUD

Présentation de la marque OGIVE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par monsieur Serge VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OGIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016. .

Le déposant est monsieur Serge VERGNAUD domicilié(e) 92 Chemin des Alluets - 78240 - Chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier POUSSE domicilié(e) 170 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Serge VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : HABILIV , Le Moduliste


M. Serge VERGNAUD - 92 Chemin des Alluets - 78240 - Chambourcy - France


M. Xavier POUSSE - 170 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Bâtiments et constructions transportables se composant essentiellement de métal ; bâtiments modulaires mobiles en métal ; bâtiments préfabriqués en métal ; bâtiments de bureaux métalliques, mobiles et transportables ; éléments métalliques de construction, modulaires et transportables ; éléments préfabriqués de construction en métal ; armatures, blocs, châssis, cloisons, montants, panneaux, parements, parois et toitures métalliques pour la construction ; kiosques en métal ; unités de construction modulaires métalliques ; stands de vente et d'exposition métalliques transportables ; structures métalliques modulaires mobiles pour bâtiment ; kits de montage pour bâtiments et constructions métalliques préfabriqués, modulaires et transportables ;

Bâtiments et constructions transportables non métalliques ; bâtiments modulaires mobiles non métalliques ; bâtiments préfabriqués non métalliques, mobiles et transportables ; éléments de construction en verre, en bois et en matières plastiques, modulaires et transportables ; éléments préfabriqués de construction non métalliques ; armatures, blocs, châssis, cloisons, montants, panneaux, parements, parois et toitures non métalliques pour la construction ; kiosques [structures non métalliques] ; unités de construction modulaires non métalliques ; stands de vente et d'exposition non métalliques transportables ; structures en verre, en bois et en matières plastiques modulaires mobiles pour bâtiment ; kits de montage pour bâtiments et constructions non métalliques préfabriqués, modulaires et transportables ;

Conception, construction et édification de bâtiments, bureaux, stands de vente et d'exposition et autres structures métalliques et non métalliques, modulaires et transportables ; conception, construction et édification de structures et bâtiments préfabriqués ;

Location de bâtiments, bureaux, stands de vente et d'exposition et autres structures métalliques et non métalliques, modulaires et transportables ; location de structures et bâtiments préfabriqués.